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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COURANT
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GAMME“ D ”
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GAMME“ D ”
COURANT, SA

Numéro de dépôt :
4117669
Date de dépôt :
12/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/09/2024
GAMME“ D ” de COURANT

Présentation de la marque GAMME“ D ”

Déposée le 12 septembre 2014 par la Société Anonyme (SA) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « GAMME“ D ” » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-40 du 3 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT domicilié(e) RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44158 - SAINT-HERBLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURANT, M. COURANT CHRISTIAN domicilié(e) RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44158 - SAINT-HERBLON - France.

La marque GAMME“ D ” a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4117669.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 12 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GAMME“ D ” arrivera à expiration en date du 12 septembre 2024.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , MEGA D , PX 700 , EURE-K2 , EURE-K


COURANT, SA - RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44158 - SAINT-HERBLON - France


COURANT, M. COURANT CHRISTIAN - RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44158 - SAINT-HERBLON - France


Publication - Publication le 3 oct. 2014 au BOPI 2014-40

Enregistrement avec modification - Publication le 15 mai 2015 au BOPI 2015-20

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Véhicules ; carrosseries ; caravanes ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; conseils en construction ; location de machines de chantier.