Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FLEXARAY+
COURANT, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3898040
Date de dépôt :
17/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2022
FLEXARAY+ de COURANT

Présentation de la marque FLEXARAY+

Déposée le 17 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FLEXARAY+ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-10 du 9 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT domicilié(e) 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 506 539 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU, M. PRATS Olivier domicilié(e) 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.

La marque FLEXARAY+ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3898040.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 17

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FLEXARAY+ est expirée depuis le 17 février 2022.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT, Société par Actions Simplifiée - 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France - SIREN 493506539


CABINET REGIMBEAU, M. PRATS Olivier - 139 Rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France


Publication - Publication le 9 mars 2012 au BOPI 2012-10

Inscription le 25 juin 2012 - Retrait partiel n°578238 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-06-25

Enregistrement avec modification - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Tubes, notamment tubes prélubrifiés pour la protection de câbles et de réseaux de transmission de signaux électriques, optiques ou autres et pour l'installation de câbles téléphoniques ; gaines de protection, notamment blindées, pour fils électriques ; tous ces produits étant destinés aux bâtiments privés ou professionnels.

Tuyaux flexibles non métalliques pour le câblage de bâtiments et les réseaux enterrés ou non, pour la protection de canalisations électriques enterrées ; conduits isolants ; éléments constitutifs de ces produits à savoir raccords, bagues, manchons, coudes, bouchons.