Marque enregistrée - Marque en vigueur

D
COURANT, SA

Numéro de dépôt :
4122690
Date de dépôt :
02/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2024
D de COURANT

Présentation de la marque D

Déposée le 2 octobre 2014 par la Société Anonyme (SA) COURANT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-43 du 24 octobre 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT domicilié(e) RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT HERBLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COURANT, M. COURANT CHRISTIAN domicilié(e) RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT HERBLON - France.

La marque D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4122690.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque D arrivera à expiration en date du 2 octobre 2024.

COURANT a également déposé les autres marques suivantes : PANOU , SANIBLOC , CONFORMODULE , CABLACCES , TOPMODUL , PANOU , GAMME“ D ” , MEGA D , PX 700 , EURE-K2


COURANT, SA - RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT HERBLON - France


COURANT, M. COURANT CHRISTIAN - RUE DE VERSAILLES, CS 60272 - 44150 - SAINT HERBLON - France


Publication - Publication le 24 oct. 2014 au BOPI 2014-43

Enregistrement avec modification - Publication le 28 août 2015 au BOPI 2015-35

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ;

Véhicules ; carrosseries ; caravanes ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; constructions non métalliques ;

Construction ; location de machines de chantier ; installation, entretien et réparation de machines.