Déposée le 27 mai 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON),
la marque française « Courant » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-27 du 4 juillet 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COURANT domicilié(e) 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 506 539 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, REGIMBEAU domicilié(e) 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France.
La marque Courant a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3227610.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURANT, Société par actions simplifiée - 241 Route de Dommartin - 01570 - MANZIAT - France - SIREN 493506539
REGIMBEAU - 139, rue Vendôme - 69477 - LYON CEDEX 06 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-44
Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27
Inscription le 20 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509884 - Publication le 18 déc. 2009 au BOPI 2009-11-20
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2013 n°2525837 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-03-28
Tubes, notamment tubes prélubrifiés pour la protection de câbles et de réseaux de transmission de signaux électriques, optiques ou autres et pour l'installation de câbles téléphoniques ; gaines de protection pour fils électriques ; grillages de signalisation pour ouvrages enterrés. Tuyaux flexibles non métalliques pour le câblage de bâtiments et les réseaux enterrés ou non, pour la protection de canalisation électriques enterrées ; conduits isolants ; éléments constitutifs de ces produits à savoir raccords, bagues, manchons, coudes, bouchons.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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