Déposée le 23 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) COURANT SA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « MEGAMOBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-22 du 31 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) COURANT SA domicilié(e) Rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 543 873 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, COURANT, SA domicilié(e) Rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France.
La marque MEGAMOBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3161143.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COURANT SA, Société Anonyme - Rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France - SIREN 391543873
COURANT, SA - Rue de Versailles - 44150 - SAINT HERBLON - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-39
Publication - Publication le 31 mai 2002 au BOPI 2002-22
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2012 n°2489069 - Publication le 16 mars 2012 au BOPI 2012-01-16
Inscription le 16 août 2012 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°581299 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16
Constructions métalliques transportables isolées ou non, susceptibles d'être accolées, juxtaposables, superposables ou non, à tout usage de stockage de matériels, de bâtiments professionnels ou civils, tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, abris, chalets, hangars, logements, tous ces produits étant métalliques ; constructions métalliques, panneaux pour la construction métalliques, constructions modulaires métalliques, bâtiments préfabriqués métalliques, revêtements (construction) métalliques. Cabines sanitaires transportables, cabines transportables pour bains et douches publiques, cabines d'aisance transportable. Véhicules à locomotion par terre tels que roulottes de chantier, habitations mobiles. Remorques (véhicules) , caravanes, attelages de remorques pour véhicules. Matériaux de construction non métalliques, constructions non métalliques, panneaux non métalliques de la construction, constructions modulaires non métalliques, constructions transportables non métalliques tels que les bureaux, vestiaires, sanitaires, locaux médicaux, ateliers, locaux techniques ou industriels, bâtiments tertiaires, ateliers, abris, chalets, hangars, logements, stands d'exposition, stands d'affaire, tous ces produits étant non métalliques, revêtements (construction) non métalliques. Conseils pour le dessin, le calcul, la planification de la construction, le montage et les démontages de tous produits de constructions métalliques ou non.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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