MERIT
Présentation de la marque MERIT
Déposée le 8 juin 1988 par COURAGE LIMITED (société de droit britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MERIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MERIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1470272.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MERIT est expirée depuis le 8 juin 1998.
COURAGE LIMITED (société de droit britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-47