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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUR DES LOGES
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COUR DES LOGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUR DES LOGES
COUR DES LOGES, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle

Numéro de dépôt :
1514536
Date de dépôt :
09/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/02/2029

Présentation de la marque COUR DES LOGES

Déposée le 9 février 1989 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUR DES LOGES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COUR DES LOGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUR DES LOGES domicilié(e) 6 rue du Boeuf - 69005 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 303 544 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien domicilié(e) 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque COUR DES LOGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COUR DES LOGES arrivera à expiration en date du 9 février 2029.

COUR DES LOGES a également déposé les autres marques suivantes : LOGES , TAPAS DES LOGES , LE BOUCHON AUX LOGES


COUR DES LOGES, Société à Responsabilité Limitée Unipersonnelle - 6 rue du Boeuf - 69005 - LYON - France - SIREN 340303544


Cabinet GERMAIN & MAUREAU, M. FIALLETOUT Julien - 12 rue Boileau - 69006 - LYON - France


Inscription le 2 septembre 2008 - Transmission totale de propriété n°480365 - Publication au BOPI 2008-09-02

Inscription le 2 septembre 2008 - Résiliation de licence n°480364 - Publication au BOPI 2008-09-02

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation n°2137286 - Publication au BOPI 1999-12

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 2008 n°2391754 - Publication au BOPI 2008-12-10

Inscription le 8 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54461 - Publication au BOPI 1991-07-08

Inscription le 18 décembre 2000 - Transmission totale de propriété n°312974 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 8 juillet 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°54463 - Publication au BOPI 1991-07-08

Inscription le 2 février 1999 - Changement d'adresse n°272337 - Publication au BOPI 1999-02-02

Inscription le 8 août 2000 - Transmission totale de propriété n°305087 - Publication au BOPI 2000-08-08

Inscription le 18 décembre 2000 - Concession de licence n°312973 - Publication au BOPI 2000-12-18

Inscription le 18 décembre 2000 - Concession de licence n°312972 - Publication au BOPI 2000-12-18

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2018 n°2698168 - Publication le 8 mars 2019 au BOPI 2018-11-13

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