Marque expirée - Marque en non vigueur

C & POMME
COUPPEY PHILIPPE, CHRISTIAN, JACQUES

Numéro de dépôt :
3475955
Date de dépôt :
17/01/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/01/2017
C & POMME de COUPPEY PHILIPPE

Présentation de la marque C & POMME

Déposée le 17 janvier 2007 par COUPPEY PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « C & POMME »

Le déposant est COUPPEY PHILIPPE, CHRISTIAN, JACQUES domicilié(e) LA CHESNAIE, ROUTE DE SAINT-JOSEPH,50700 YVETOT-BOCAGE - 50700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUPPEY PHILIPPE domicilié(e) LA CHESNAIE, ROUTE DE SAINT-JOSEPH,50700 YVETOT-BOCAGE - 50700 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque C & POMME est expirée depuis le 17 janvier 2017.

COUPPEY PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes : X POM


COUPPEY PHILIPPE, CHRISTIAN, JACQUES - LA CHESNAIE, ROUTE DE SAINT-JOSEPH,50700 YVETOT-BOCAGE - 50700 - France


COUPPEY PHILIPPE - LA CHESNAIE, ROUTE DE SAINT-JOSEPH,50700 YVETOT-BOCAGE - 50700 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-26

Publication - Publication le 2 mars 2007 au BOPI 2007-09

Boissons alcooliques (à l'exception des bières). Cidres, apéritifs et digestifs (alcools et liqueurs).