Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SURVIE DOUCE
Numéro de dépôt :
1729709
Date de dépôt :
11/02/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
11/02/1997
Présentation de la marque SURVIE DOUCE
Déposée le 11 février 1987 par COUPLAN FranÇois Jean-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SURVIE DOUCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque SURVIE DOUCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1729709.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SURVIE DOUCE est expirée depuis le 11 février 1997.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-04