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Marques déposées par COUPIER Fernand
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
COUPIER Fernand

Numéro de dépôt :
1362431
Date de dépôt :
05/04/1985
Lieu de dépôt :
AVIGNON
Date d'expiration :
05/04/1995
Marque en couleurs, figurative de COUPIER Fernand

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 5 avril 1985 par COUPIER Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AVIGNON), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUPIER Fernand, domicilié(e) Le Chêne, 84400 APT. INGHELBRECHT André,Serviès, 81220 SAINT-PAUL CAP DE JOUX. - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1362431.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 5 avril 1995.

COUPIER Fernand a également déposé les autres marques suivantes : TANAGRA "L'OEUF EXTRA" , APT OEUFS , TANAGRA "L'OEUF EXTRA"


COUPIER Fernand - Le Chêne, 84400 APT. INGHELBRECHT André,Serviès, 81220 SAINT-PAUL CAP DE JOUX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-51

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles; conserves, pickles.