Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONSTRUCTEURS COLLECTIVITES INDUSTRIES BTP TETRADES
COUPEZ Jean-Luc

Numéro de dépôt :
3153379
Date de dépôt :
13/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
13/03/2012
CONSTRUCTEURS COLLECTIVITES INDUSTRIES BTP TETRADES de COUPEZ Jean-Luc

Présentation de la marque CONSTRUCTEURS COLLECTIVITES INDUSTRIES BTP TETRADES

Déposée le 13 mars 2002 par COUPEZ Jean-Luc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « CONSTRUCTEURS COLLECTIVITES INDUSTRIES BTP TETRADES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-16 du 19 avril 2002.

Le déposant est COUPEZ Jean-Luc domicilié(e) L'Orée du Bois, 296 Rue Anatole France,59286 ROOST-WARENDIN - 59286 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUPEZ Jean-Luc domicilié(e) L'Orée du Bois, 296 Rue Anatole France,59286 ROOST-WARENDIN - 59286 - France.

La marque CONSTRUCTEURS COLLECTIVITES INDUSTRIES BTP TETRADES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3153379.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONSTRUCTEURS COLLECTIVITES INDUSTRIES BTP TETRADES est expirée depuis le 13 mars 2012.


COUPEZ Jean-Luc - L'Orée du Bois, 296 Rue Anatole France,59286 ROOST-WARENDIN - 59286 - France


COUPEZ Jean-Luc - L'Orée du Bois, 296 Rue Anatole France,59286 ROOST-WARENDIN - 59286 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-33

Publication - Publication le 19 avr. 2002 au BOPI 2002-16

Appareils et instrumentation scientifique, nautique, photographiques, cinématographique, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) , de secours et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, la reproduction des sons ou des images, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; appareils pour le traitement de l'information ordinateurs ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; logiciels périphériques d'ordinateurs, programmes d'ordinateurs. Machines outils ; moteurs à l'exception de ceux pour véhicules terrestres ; lave linge, lave vaisselle ; appareils et machines de cuisines électriques ou non entraînés manuellement pour hacher, moudre, presser, couper ; machines de nettoyage électrique. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production, de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et d'installations sanitaires. Recherches et développement de nouveaux produits, recherches en mécanique, recherches techniques. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques, élaboration (conception de logiciels) . Programmation pour ordinateurs. Services d'installation, de maintenance et de réparation en matière d'appareillages électriques et électroniques ; location d'outils, de matériels de construction, de machines de chantier.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.