Marque expirée - Marque en non vigueur

CURIOSAE
COUPET Pascal, agissant au nom et pour le compte de la société CURIOSAE en formation

Numéro de dépôt :
3634866
Date de dépôt :
09/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
09/03/2019
CURIOSAE de COUPET Pascal

Présentation de la marque CURIOSAE

Déposée le 9 mars 2009 par COUPET Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « CURIOSAE »

Le déposant est COUPET Pascal, agissant au nom et pour le compte de la société CURIOSAE en formation domicilié(e) 14 rue des fossés St Jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW domicilié(e) 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CURIOSAE est expirée depuis le 9 mars 2019.


COUPET Pascal, agissant au nom et pour le compte de la société CURIOSAE en formation - 14 rue des fossés St Jacques - 75005 - PARIS - France


MARK & LAW - 7, rue des Aulnes Bat B - 69410 - CHAMPAGNE AU MONT D'OR - France


Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16

Inscription le 19 octobre 2009 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°508250 - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-10-19

Enregistrement avec modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Inscription le 7 janvier 2010 - Rejet partiel n°513309 - Publication le 5 févr. 2010 au BOPI 2010-01-07

– recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recueil et systématisation de données dans un fichier central dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; constitution, conception (élaboration) et exploitation de banques de données dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; gestion de fichiers informatiques ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques pour des tiers ; reproduction de documents ; mise à jour de documentation publicitaire ; mise en page à buts publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; rédaction de textes publicitaires ; publication de textes publicitaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; courrier publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; agences d'informations commerciales ; aide à la direction des affaires ; conseils en organisation et direction des affaires ; services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; décoration de vitrines ; démonstration de produits ; vente aux enchères ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; établissement de statistiques ; étude de marché ; recherche de marché ; recherche de parraineurs ; relations publiques ; sondage d'opinion ;

– fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture d'accès à des bases de données dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; services de forums en ligne grâce auxquels les utilisateurs d'ordinateurs peuvent interagir avec d'autres utilisateurs d'ordinateurs sur des sujets d'ordre général (fourniture de forums de discussion sur l'Internet) ; communications par terminaux d'ordinateurs ; expédition de dépêches ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ;

– divertissement ; éducation ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; mise en pages, autre qu'à buts publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires ; rédaction et publication de textes autres que textes publicitaires dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; informations en matière de divertissement ; informations en matière d'éducation ; informations en matière de récréation ; organisation de concours [éducation ou divertissement] ; organisation de concours [éducation ou divertissement] dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; organisation et conduite de conférences ; cours par correspondance ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs dans le domaine des collections et de la recherche d'objets choisis et spécialisés autour d'un thème commun ; micro-édition ; publication de livres ; reportages photographiques.