Déposée le 30 mai 2001 par COUPET Jean Marie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE SENS DU SUR-MESURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-27 du 6 juillet 2001.
Le déposant est COUPET Jean Marie domicilié(e) 3 Rue Du Quesne - 62840 - FLEURBAIX - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Marie COUPET domicilié(e) 3 Rue Du Quesne - 62840 - FLEURBAIX - France.
La marque LE SENS DU SUR-MESURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3102973.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUPET Jean Marie - 3 Rue Du Quesne - 62840 - FLEURBAIX - France
Jean Marie COUPET - 3 Rue Du Quesne - 62840 - FLEURBAIX - France
Inscription le 8 octobre 2002 - Rejet partiel n°356755 - Publication au BOPI 2002-10-08
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51
Publication - Publication le 6 juil. 2001 au BOPI 2001-27
Renouvellement sans limitation le 14 septembre 2011 n°2479804 - Publication le 4 nov. 2011 au BOPI 2011-09-14
Systèmes de rangements à savoir meubles, portes battantes ou pliantes ou coulissantes. Services de décoration intérieure.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE SENS DU SUR-MESURE"
