Marque expirée - Marque en non vigueur
COURSOLLE
Numéro de dépôt :
97671292
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017
Présentation de la marque COURSOLLE
Déposée le 28 mars 1997 par COUPERIER JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURSOLLE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURSOLLE est expirée depuis le 28 mars 2017.
COUPERIER JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351640 - Publication au BOPI 2007-09-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42
Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19