Marque expirée - Marque en non vigueur

COURSOLLE
COUPERIER JEAN-MARC

Numéro de dépôt :
97671291
Date de dépôt :
28/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2017

Présentation de la marque COURSOLLE

Déposée le 28 mars 1997 par COUPERIER JEAN-MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COURSOLLE »

Le déposant est COUPERIER JEAN-MARC domicilié(e) 32 Rue Jean Jaurès,63550 ST REMY SUR DUROLLE (dossier no 2351639) - 63550 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUPERIER JEAN-MARC domicilié(e) 32 Rue Jean Jaurès,63550 ST REMY SUR DUROLLE (dossier no 2351639) - 63550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

08

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque COURSOLLE est expirée depuis le 28 mars 2017.

COUPERIER JEAN-MARC a également déposé les autres marques suivantes : COURSOLLE , COURSOLLE , COURSOLLE


COUPERIER JEAN-MARC - 32 Rue Jean Jaurès,63550 ST REMY SUR DUROLLE (dossier no 2351639) - 63550 - France


COUPERIER JEAN-MARC - 32 Rue Jean Jaurès,63550 ST REMY SUR DUROLLE (dossier no 2351639) - 63550 - France


Renouvellement sans limitation le 25 septembre 2007 n°2351639 - Publication au BOPI 2007-09-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-42

Publication - Publication le 9 mai 1997 au BOPI 1997-19

Instruments à main et outils entraînés manuellement, coutellerie, cuillères et fourchettes, armes blanches