Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURSOLLE
Numéro de dépôt :
1396824
Date de dépôt :
23/02/1987
Lieu de dépôt :
THIERS
Date d'expiration :
23/02/1997
Présentation de la marque COURSOLLE
Déposée le 23 février 1987 par COUPERIER Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (THIERS), la marque française « COURSOLLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURSOLLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1396824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUPERIER Fernand a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°31737 - Publication au BOPI 1987-32