Marque expirée - Marque en non vigueur

CAFÉ EIFFEL
COUPERIE EIFFEL Philippe

Numéro de dépôt :
3512367
Date de dépôt :
09/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
09/07/2017
CAFÉ EIFFEL de COUPERIE EIFFEL Philippe

Présentation de la marque CAFÉ EIFFEL

Déposée le 9 juillet 2007 par COUPERIE EIFFEL Philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « CAFÉ EIFFEL »

Le déposant est COUPERIE EIFFEL Philippe domicilié(e) Château Bacon,33440 SAINT VINCENT DE PAUL - 33440 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX - 33000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAFÉ EIFFEL est expirée depuis le 9 juillet 2017.

COUPERIE EIFFEL Philippe a également déposé les autres marques suivantes : GUSTAVE EIFFEL , EIFFEL , GUSTAVE EIFFEL


COUPERIE EIFFEL Philippe - Château Bacon,33440 SAINT VINCENT DE PAUL - 33440 - France


INLEX CONSEIL - 11 rue Condillac,33000 BORDEAUX - 33000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-50

Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33

Inscription le 23 novembre 2009 - Concession de licence n°510404 - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-11-23

Inscription le 5 mars 2013 - Acte modifiant le droit attaché à une marque;Concession de licence n°596005 - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-03-05

Meubles, glaces (miroirs), cadres, décorations en matières plastiques pour aliments, armoires, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, buffets, bureaux (meubles), cadres (encadrements), canapés, casiers, chaises (sièges), coffrets (meubles), commodes, comptoirs (tables), divans, étagères, fauteuils, porte-parapluies, patères (crochets) pour vêtements, non métalliques, porte-chapeaux, porte-livres, portemanteaux (meubles), porte-revues, présentoirs, sièges, tables, tabourets, vannerie.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué), bocaux, bonbonnières non en métaux précieux, tires-bouchons, bouteilles, carafes, casseroles, coquetiers non en métaux précieux, porte-couteaux pour la table, dessous-de-plat (ustensiles de table), faïence, moules à gâteaux, seaux à glace, moules de cuisine, moulins à usage domestique à main, nécessaires de toilette, vaporisateurs à parfum, plats non en métaux précieux, poêles à frire, porcelaines, récipients à boire, ronds de serviettes (non en métaux précieux), saladiers non en métaux précieux, salières non en métaux précieux, statues et statuettes en porcelaine, en terre cuite ou en verre, sucriers non en métaux précieux, boîtes et boules à thé non en métaux précieux, services à thé non en métaux précieux, théières non en métaux précieux, vaisselle non en métaux précieux, vases non en métaux précieux, verres à boire, assiettes.

Services de bars, cafés-restaurants, cafétérias, services hôteliers, restaurants libre-service, restaurants à services rapide et permanent (snack-bars), restauration (repas), services de traiteurs.