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Marques déposées par COUPECHOUX Pascal
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AQUAMODUL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAMODUL
COUPECHOUX Pascal

Numéro de dépôt :
3111353
Date de dépôt :
13/07/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Date d'expiration :
13/07/2011

Présentation de la marque AQUAMODUL

Déposée le 13 juillet 2001 par COUPECHOUX Pascal auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « AQUAMODUL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-33 du 17 août 2001.

Le déposant est COUPECHOUX Pascal, domicilié(e) La Métairie, 44470 Thouaré/Ioire - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUPECHOUX Pascal - France.

La marque AQUAMODUL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3111353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 06 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAMODUL est expirée depuis le 13 juillet 2011.

COUPECHOUX Pascal a également déposé les autres marques suivantes : piscines poolman plongez sur les prix


COUPECHOUX Pascal - La Métairie, 44470 Thouaré/Ioire - France


COUPECHOUX Pascal - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-51

Publication - Publication le 17 août 2001 au BOPI 2001-33

Produits chimiques destinés à l'entretien des piscines et bassins piscines transportables métalliques matériaux de constructions métalliques pour piscines appareils de chauffage, d'éclairage pour piscines.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.