Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARCOMELYS
M. Coupé Arnaud, Agissant pour le compte de la société Arcomélys en cours de formation

Numéro de dépôt :
3989655
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
ARCOMELYS de Coupé Arnaud

Présentation de la marque ARCOMELYS

Déposée le 11 mars 2013 par monsieur Coupé Arnaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « ARCOMELYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est monsieur Coupé Arnaud domicilié(e) 6 Chemin du stade - 78610 - AUFFARGIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Coupé Arnaud domicilié(e) 6 Chemin du stade - 78610 - AUFFARGIS - France.

La marque ARCOMELYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989655.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARCOMELYS est expirée depuis le 11 mars 2023.

Coupé Arnaud a également déposé les autres marques suivantes : DROPSON FRANCE


M. Coupé Arnaud, Agissant pour le compte de la société Arcomélys en cours de formation - 6 Chemin du stade - 78610 - AUFFARGIS - France


M. Coupé Arnaud - 6 Chemin du stade - 78610 - AUFFARGIS - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement sans modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Pompes (machines) ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.