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Marques déposées par monsieur COUPAT Michel
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DOMAINE DU BRECHET
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BRECHET
Mr COUPAT Michel

Numéro de dépôt :
1706091
Date de dépôt :
08/11/1991
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
08/11/2001

Présentation de la marque DOMAINE DU BRECHET

Déposée le 8 novembre 1991 par monsieur COUPAT Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU BRECHET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUPAT Michel domicilié(e) Chateau Saint Jean, 69430 BEAUJEU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque DOMAINE DU BRECHET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1706091.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU BRECHET est expirée depuis le 8 novembre 2001.


Mr COUPAT Michel - Chateau Saint Jean, 69430 BEAUJEU - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-16

Vin A.O.C. BEAUJOLAIS ET BEAUJOLAIS VILLAGE provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DU BRECHET