Marque expirée - Marque en non vigueur

SOYEZ ECOLOGIQUE C'EST ECONOMIQUE
COUP DE TONER Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3410594
Date de dépôt :
16/02/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/02/2016
SOYEZ ECOLOGIQUE C\'EST ECONOMIQUE de COUP DE TONER

Présentation de la marque SOYEZ ECOLOGIQUE C'EST ECONOMIQUE

Déposée le 16 février 2006 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUP DE TONER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOYEZ ECOLOGIQUE C'EST ECONOMIQUE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUP DE TONER domicilié(e) 3 cours Jourdan,87000 LIMOGES - 87000 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Chaillot domicilié(e) BP 74,92703 COLOMBES Cedex - 92703 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOYEZ ECOLOGIQUE C'EST ECONOMIQUE est expirée depuis le 16 février 2016.


COUP DE TONER Société à responsabilité limitée - 3 cours Jourdan,87000 LIMOGES - 87000 - France


Cabinet Chaillot - BP 74,92703 COLOMBES Cedex - 92703 - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461554 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 24 mars 2006 au BOPI 2006-12

Agendas électroniques ; agrandissements (appareils pour –) [photographie] ; amplificateurs ; baladeurs ; bande magnétique (enregistreurs à –) ; bandes de nettoyage de têtes de lecture ; bandes vidéo ; calculatrices de poche ; calculer (machines à –) ; caméras vidéo ; cartes magnétiques d'identification ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; cartouches d'impression laser ou jet d'encre ; cartouches de jeux vidéo ; casques à écouteurs ; cassettes vidéo ; changeurs de disques ; [informatique] ; circuits imprimés ; circuits intégrés ; claviers d'ordinateur ; codes à barres (lecteurs de –) ; compacts (disques –) [audio-vidéo] ; compacts (disques optiques –) ; coupleurs [informatique] ; crayons électroniques [pour unités d'affichage visuel] ; câbles à fibres optiques ; câbles électriques ; câbles électriques (gaines pour –) ; câbles électriques (manchons de jonction pour –) ; dicter (machines à –) ; disques compacts [audio-vidéo] ; disques magnétiques ; disques optiques ; disques optiques compacts ; disquettes ; démagnétiseurs de bandes magnétiques (appareils –) ; enregistrement du son (appareils pour l'–) ; enregistrements sonores (supports d'–) ; fibres optiques (câbles à –) ; fibres optiques [fils conducteurs de rayons lumineux] ; films [pellicules] impressionnés ; fluorescents (écrans –) ; haut-parleurs ; haut-parleurs (boîtiers de –) ; imprimantes d'ordinateurs ; intercommunication (appareils d'–) ; interfaces [informatique] ; lecteurs de cassettes ; lecteurs de codes à barres ; lecteurs de disques compacts ; lecteurs optiques ; lecteurs [informatique] ; logiciels de jeux ; logiciels [programmes enregistrés] ; microphones ; microprocesseurs ; modems ; moniteurs [matériel] ; moniteurs [programmes d'ordinateurs] ; mécanismes d'entraînement de disques [informatique] ; mémoires pour ordinateurs ; ordinateurs ; ordinateurs (imprimantes d'–) ; ordinateurs (mémoires pour –) ; ordinateurs (programmes d'–) enregistrés ; ordinateurs (programmes d'–) [logiciels téléchargeables] ; ordinateurs (périphériques d'–) ; ordinateurs blocs-notes ; photocopieurs ; processeurs [unités centrales de traitement] ; programmes du système d'exploitation enregistrés [pour ordinateurs] ; projection (appareils de –) ; projection (écrans de –) ; publications électroniques [téléchargeables] ; puces [circuits intégrés] ; reproduction du son (appareils pour la –) ; récepteurs [audio, vidéo] ; répondeurs téléphoniques ; scanneurs [explorateurs] [informatique] ; son (appareils pour la transmission du –) ; souris [informatique] ; supports de données magnétiques ; supports de données optiques ; tables traçantes [traceurs] ; tapis de souris ; traducteurs électroniques de poche ; traitement de l'information (appareils pour le –) ; télécopieurs ; téléphones portables ; téléphoniques (appareils –) ; téléphoniques (fils –) ; téléphoniques (transmetteurs –) ; téléphoniques (écouteurs –) ; télévision (appareils de –) ; unités centrales de traitement [processeurs] ; unités à bande magnétique [informatique] ; vidéo (bandes –) ; visiophones ; écouteurs téléphoniques ; écrans de projection ; écrans d'ordinateur ; écrans fluorescents ; écrans vidéo ; écrans [photographie] ; électriques (batteries –) ; électriques (piles –) ; électriques (raccordements –) ; électriques (raccords de lignes –) ; électriques (transformateurs –) ; émetteurs de signaux électroniques ; émetteurs [télécommunication] ; lecteur de disque amovible ; dat (Digital Audio Tape) ; clés usb ; filtres d'écran d'ordinateur ; fournitures pour imprimantes, à savoir cartouches de toners, recharges d'encre, cartouches d'imprimante, cassettes d'imprimante, kits d'encres et de toners ou bandes pour imprimantes à aiguilles, imprimantes laser ou imprimantes à jet d'encre ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports de données magnétiques ; disques enregistreurs ; machines à calculer ; programmes informatiques et logiciels ; logiciels d'exploitation, logiciels d'application et logiciels utilitaires ; périphériques informatiques ; périphériques d'ordinateurs ; programmes informatiques ; logiciels d'exploitation ; appareils et équipements de stockage de données, unités de stockage de données ; unités de stockage de données pour ordinateurs ; moniteurs ; téléviseurs ; magnétoscopes numériques ; scanners ; lecteurs de disquettes ; unités de bandes ; unités de Cédéroms ; routeurs de réseaux ; cartes d'interfaces ; cartes de mémoire et microprocesseurs ; commutateurs, émetteurs-récepteurs et convertisseurs ; dispositifs de protection contre l'électricité ; projecteurs d'affichage à cristaux liquides ; projecteurs vidéo ; projecteurs informatiques ; puces de mémoire informatiques ; haut-parleurs d'infrabasses, casques et microphones, tous pour ordinateurs ; câbles, connecteurs et câbles de connexion ; puces ; supports de mémoire pour ordinateurs ; disquettes, unités de disques durs, CD-ROM et dispositifs de disques de canaux à fibres pour ordinateurs ; supports spécifiquement conçus pour ordinateurs ; manuels d'instruction sous format électronique ; caméras numériques, assistants personnels numériques ; ordinateurs portables avec accès courrier électronique sans fil et accès sans fil à des réseaux électroniques de communications ; organisateurs personnels ; téléviseurs ; enregistreurs vidéo numériques ; dispositifs antivol ; avertisseurs antivol ; appareils et systèmes d'alarme électroniques ; sonneries d'alarme ; postes d'alarme et centres d'alarme ; appareils, équipements et installations de sécurité ; appareils et installations électroniques pour la protection et le contrôle des accès ; appareils et équipements de protection des accès ; appareils et équipements de contrôle (surveillance) ; appareils et instruments scientifiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection) et d'enseignement ; appareils pour l'enregistrement, transmission ou reproduction du son, images et/ou données, supports de données magnétiques, machines arithmétiques, équipements de traitement de données ; ordinateurs blocs notes, ordinateurs-agendas et ordinateurs portables ; matériel informatique ; micrologiciels, périphériques d'ordinateurs et leurs composants ; co-processeurs, lecteurs de disques durs et disquettes, lecteurs de bandes, lecteurs de CD-ROM, lecteurs de DVD, cartes codées électroniques et cartes codées magnétiques et extensions de mémoire, cartes de mémoire et microprocesseurs, logiciels d'exploitation informatique et manuels d'instruction au format électronique et/ou lisible par machine et/ou optique vendus ensemble ; piles et batteries.

Adhésifs (rubans –) pour la papeterie ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ; adhésives (bandes –) pour la papeterie ; affiches ; affiches (porte –) en papier ou en carton ; agrafes de bureau ; albums ; autocollants [articles de papeterie] ; blocs [papeterie] ; bobines pour rubans encreurs ; boîtes en carton ou en papier ; brocheuses [papeterie] ; bureau (articles de –) [à l'exception des meubles] ; cahiers ; carnets ; catalogues ; cellulose régénérée (feuilles de –) pour l'emballage ; chemises pour documents ; classeurs [articles de bureau] ; clichés d'imprimerie ; clichés à adresses ; coffrets pour la papeterie [articles de bureau] ; colles pour la papeterie ; corbeilles à courrier ; correcteurs (liquides –) [articles de bureau] ; coupe-papier [articles de bureau] ; crayons ; cylindres de machines à écrire ; distributeurs de ruban adhésif [articles de papeterie] ; documents (appareils pour plastifier des –) [articles de bureau] ; documents (chemises pour –) ; dossiers [papeterie] ; déchiqueteurs de papier [articles de bureau] ; effacer (produits pour –) ; encres à corriger [héliographie] ; enveloppes [papeterie] ; feuilles [papeterie] ; fiches [papeterie] ; fournitures scolaires ; images ; impressions ; imprimantes d'ordinateurs (rubans encreurs pour –) ; imprimerie (produits de l'–) ; imprimeries portatives [articles de bureau] ; imprimés ; instruments d'écriture ; journaux ; lettres (papier à –) ; livres ; livres (marques pour –) ; livrets ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; papeterie (articles de –) ; papeteries [nécessaires pour écrire] ; papier (coupe-–) [articles de bureau] ; papier pour appareils enregistreurs ; perforateurs de bureau ; photographies ; photographies (supports pour –) ; presse-papiers ; presses à agrafer [papeterie] ; prospectus ; publications ; périodiques ; registres [livres] ; reliure (appareils et machines pour la –) [matériel de bureau] ; reliures ; reliures (articles pour –) ; reproductions graphiques ; rubans de papier ; rubans encreurs ; rubans encreurs (bobines pour –) ; rubans encreurs pour imprimantes d'ordinateurs ; rubans pour machines à écrire ; scolaires (fournitures –) ; serre-livres ; stylos ; tampons encreurs ; écrire (fournitures pour –) ; élastiques de bureau.

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