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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUP DE SIFFLET
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CAP RUGBY
Marque expirée - Marque en non vigueur

CAP RUGBY
COUP DE SIFFLET SARL

Numéro de dépôt :
3527712
Date de dépôt :
27/09/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/09/2017
CAP RUGBY de COUP DE SIFFLET

Présentation de la marque CAP RUGBY

Déposée le 27 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUP DE SIFFLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CAP RUGBY »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUP DE SIFFLET domicilié(e) 17 Raymond de la Tailhede,31100 TOULOUSE - 31100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 489 092 973 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BRUNEL & ASSOCIES domicilié(e) 8 rue du Poids de l'Huile,31000 TOULOUSE - 31000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP RUGBY est expirée depuis le 27 septembre 2017.

COUP DE SIFFLET a également déposé les autres marques suivantes : RUGBY STORY , HUIT / NEUF , 89


COUP DE SIFFLET SARL - 17 Raymond de la Tailhede,31100 TOULOUSE - 31100 - France - SIREN 489092973


CABINET BRUNEL & ASSOCIES - 8 rue du Poids de l'Huile,31000 TOULOUSE - 31000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-10

Publication - Publication le 9 nov. 2007 au BOPI 2007-45

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements.