Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BONAPARTE 17@MONA
COUP DE PEAU / BEBE ROSE BEBE BLEU (S.A.R.L.) Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 315 131 490

Numéro de dépôt :
3262081
Date de dépôt :
10/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2013
BONAPARTE 17@MONA de COUP DE PEAU / BEBE ROSE BEBE BLEUImmatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 315 131 490

Présentation de la marque BONAPARTE 17@MONA

Déposée le 10 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUP DE PEAU / BEBE ROSE BEBE BLEUImmatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 315 131 490 auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BONAPARTE 17@MONA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-03 du 16 janvier 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUP DE PEAU / BEBE ROSE BEBE BLEUImmatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 315 131 490 domicilié(e) Dont le siège social est 17 rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Laurent ZEIDENBERG Avocat à la Cour domicilié(e) 75, rue de RENNES,75006 PARIS - 75006 - France.

La marque BONAPARTE 17@MONA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262081.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BONAPARTE 17@MONA est expirée depuis le 10 décembre 2013.

COUP DE PEAU / BEBE ROSE BEBE BLEUImmatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 315 131 490 a également déposé les autres marques suivantes : Bonaparte 17@Mona


COUP DE PEAU / BEBE ROSE BEBE BLEU (S.A.R.L.) Immatriculée au RCS de Paris sous le numéro B 315 131 490 - Dont le siège social est 17 rue Bonaparte,75006 PARIS - 75006 - France


Maître Laurent ZEIDENBERG Avocat à la Cour - 75, rue de RENNES,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-20

Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03

Savons, parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux, produits de démaquillage, rouge à lèvres, masques de beauté, produits pour la conservation du cuir (cirages), crèmes pour le cuir. Joaillerie ; articles de bijouterie, colliers, bagues, boucles d'oreilles, bracelets, broches, coffrets à bijoux, chaînes, parures, ornements de chapeaux, perles, porte-clefs de fantaisie. Articles de papeterie, adhésifs (matières collantes) pour la papeterie et le ménage, papier, carton, affiches, albums, cartes, livres, journaux, calendriers, dessins, linge de table en papier, sacs, sachets en matières plastiques ou papier, carton. Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Boîtes à chapeaux en cuir, trousses de voyage, étuis pour les clés. Tissus, tissus à usage textile, tissus élastiques, velours, linge de lit, linge de maison. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; articles d'habillement, ceintures ; fourrures ; gants ; foulards ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; bottes et bottines. Couches en matières textiles, couches-culottes.Sous-vêtements, soutiens-gorge, bas. Bonneterie, bonnets de douche. Chapeaux, carcasses de chapeaux. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, épingles et aiguilles, articles de mercerie, attaches ou fermetures pour vêtements, articles décoratifs pour la chevelure. Articles de Paris.

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.