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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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SOLÈNE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SOLÈNE
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
98728040
Date de dépôt :
10/04/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2028

Présentation de la marque SOLÈNE

Déposée le 10 avril 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SOLÈNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-21 du 22 mai 1998.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque SOLÈNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98728040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SOLÈNE arrivera à expiration en date du 10 avril 2028.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES, Société par actions simplifiée - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 402656094


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 RUE Sarah Bernhardt, CS 90017 - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 février 2008 n°2364830 - Publication au BOPI 2008-02-22

Inscription le 1 décembre 1998 - Retrait partiel n°267680 - Publication au BOPI 1998-12-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-02

Publication - Publication le 22 mai 1998 au BOPI 1998-21

Renouvellement sans limitation le 23 mars 2018 n°2676740 - Publication le 10 août 2018 au BOPI 2018-03-23

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits : gelées, confitures, compote, oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.