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Marques déposées par COUP DE PATES
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Signature de l'atelier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Signature de l'atelier
COUP DE PATES

Numéro de dépôt :
4522891
Date de dépôt :
07/02/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2029
Signature de l\'atelier de COUP DE PATES

Présentation de la marque Signature de l'atelier

Déposée par voie électronique le 7 février 2019 par COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Signature de l'atelier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-09 du 1 mars 2019.

Le déposant est COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque Signature de l'atelier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4522891.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Signature de l'atelier arrivera à expiration en date du 7 février 2029.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE D HUBERT , LES PAINS DES MOISSONNEURS , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS , LES SECRETS DU FOURNIL , La Cuisine du Fournil , PAN'CROQ , La Gondolaise , Noug'Arts , HUBERT


COUP DE PATES - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 1 mars 2019 au BOPI 2019-09

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; viennoiseries ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; biscuit ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.