Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PIZZA'PAC
COUP DE PATES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98741614
Date de dépôt :
13/07/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
13/07/2008

Présentation de la marque PIZZA'PAC

Déposée le 13 juillet 1998 par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « PIZZA'PAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-34 du 21 août 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES domicilié(e) 22 avenue Georges V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque PIZZA'PAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98741614.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIZZA'PAC est expirée depuis le 13 juillet 2008.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES S.A. (société anonyme) - 22 avenue Georges V, 75008 PARIS - France - SIREN 402656094


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-52

Publication - Publication le 21 août 1998 au BOPI 1998-34

Farine et préparation à base de céréales, pizza, pâtes, pâte à pizza, quiches, plats préparés (ou cuisinés) à base de pâte à pizza. Restauration (alimentation) ; restauration (repas), service de bar, services de traiteur, restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent (snack-bars).

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.