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Marques déposées par COUP DE PATES
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PAN'CROQ
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PAN'CROQ
COUP DE PATES

Numéro de dépôt :
4573691
Date de dépôt :
06/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
06/08/2029
PAN\'CROQ de COUP DE PATES

Présentation de la marque PAN'CROQ

Déposée par voie électronique le 6 août 2019 par COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PAN'CROQ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 Avenue Joseph Paxton - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France.

La marque PAN'CROQ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4573691.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PAN'CROQ arrivera à expiration en date du 6 août 2029.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE D HUBERT , LES PAINS DES MOISSONNEURS , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS , LES SECRETS DU FOURNIL , La Cuisine du Fournil , La Gondolaise , Noug'Arts , Signature de l'atelier , HUBERT


COUP DE PATES - 14-16 Avenue Joseph Paxton - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France


NOVAGRAAF FRANCE, Madame Laurence RIVIERE - 2-6 Rue Sarah Bernhardt - 92665 - ASNIERES-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, fromages ; oeuf et lait; pommes chips ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; amuse bouches (alimentation) ; biscuits à apéritifs ; canapés (alimentation) ; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire ; toasts ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.