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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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Pains du Village
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Pains du Village
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3724630
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/03/2030
Pains du Village de COUP DE PATES

Présentation de la marque Pains du Village

Déposée par voie électronique le 25 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Pains du Village » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-17 du 30 avril 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Pains du Village a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3724630.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Pains du Village arrivera à expiration en date du 25 mars 2030.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES, Société par actions simplifiée - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France - SIREN 402656094


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Enregistrement sans modification - Publication le 27 août 2010 au BOPI 2010-34

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741348 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.