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Marques déposées par COUP DE PATES
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Noug'Arts
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Noug'Arts
COUP DE PATES

Numéro de dépôt :
4552401
Date de dépôt :
17/05/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2029
Noug\'Arts de COUP DE PATES

Présentation de la marque Noug'Arts

Déposée par voie électronique le 17 mai 2019 par COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Noug'Arts » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-23 du 7 juin 2019.

Le déposant est COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Noug'Arts a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4552401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Noug'Arts arrivera à expiration en date du 17 mai 2029.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE D HUBERT , LES PAINS DES MOISSONNEURS , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS , LES SECRETS DU FOURNIL , La Cuisine du Fournil , PAN'CROQ , La Gondolaise , Signature de l'atelier , HUBERT


COUP DE PATES - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France


Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE - 2 rue Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 7 juin 2019 au BOPI 2019-23

Enregistrement sans modification - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-47

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, fromages ; oeuf et lait; pommes chips ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; amuse bouches (alimentation) ; biscuits à apéritifs ; canapés (alimentation) ; produits pour l'apéritif à base de pâte alimentaire ; toasts ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.