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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES
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MOUSSELINE TROPEZIENNE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSELINE TROPEZIENNE
COUP DE PATES SA

Numéro de dépôt :
96629820
Date de dépôt :
12/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/06/2006

Présentation de la marque MOUSSELINE TROPEZIENNE

Déposée le 12 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MOUSSELINE TROPEZIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-29 du 19 juillet 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES domicilié(e) 22 - Avenue Georges V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DOMINANCE & ASSOCIES - France.

La marque MOUSSELINE TROPEZIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96629820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSELINE TROPEZIENNE est expirée depuis le 12 juin 2006.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES SA - 22 - Avenue Georges V, 75008 PARIS - France - SIREN 402656094


DOMINANCE & ASSOCIES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-52

Publication - Publication le 19 juil. 1996 au BOPI 1996-29

Viande, poisson, volaille (à l'exception des volailles domestiques du genre "GALLUS") et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits: gelées, confitures, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Conserves de viande, poisson, volaille et gibier, conserves d'ufs, charcuterie.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre à faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments): épices; glace à rafraîchir.Services hoteliers, restauration (alimentation)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.