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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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LES PAINS DES MOISSONNEURS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES PAINS DES MOISSONNEURS
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3421735
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2026
LES PAINS DES MOISSONNEURS de COUP DE PATES

Présentation de la marque LES PAINS DES MOISSONNEURS

Déposée le 6 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES PAINS DES MOISSONNEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-19 du 12 mai 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 Rue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence, CS 90017 domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LES PAINS DES MOISSONNEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3421735.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES PAINS DES MOISSONNEURS arrivera à expiration en date du 6 avril 2026.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , SCOUBI , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS


COUP DE PATES, Société par actions simplifiée - 14-16 Rue Joseph Paxton - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 402656094


NOVAGRAAF FRANCE, Mme RIVIERE Laurence, CS 90017 - 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Renouvellement sans limitation le 6 avril 2016 n°2615028 - Publication le 29 juil. 2016 au BOPI 2016-04-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glace à rafraîchir.