Marque ayant fait l'objet d'un retrait total - Marque en non vigueur

Le pavé du Fournil
COUP DE PATES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3724619
Date de dépôt :
25/03/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Le pavé du Fournil de COUP DE PATES

Présentation de la marque Le pavé du Fournil

Déposée par voie électronique le 25 mars 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le pavé du Fournil »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) Boulevard de Beaubourg Parc d'activités de Paris Est 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES, société par actions simplifiée - Boulevard de Beaubourg Parc d'activités de Paris Est 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 402656094


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT 92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-17

Inscription le 23 septembre 2010 - Retrait total n°532576 - Publication le 22 oct. 2010 au BOPI 2010-09-23

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.