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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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LE MANEGE A GLACES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MANEGE A GLACES
COUP DE PATES, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3797517
Date de dépôt :
14/01/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/01/2021
LE MANEGE A GLACES de COUP DE PATES

Présentation de la marque LE MANEGE A GLACES

Déposée par voie électronique le 14 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE MANEGE A GLACES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-05 du 4 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) Boulevard de Beaubourg Parc d'Activités de Paris Est 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France.

La marque LE MANEGE A GLACES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3797517.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MANEGE A GLACES est expirée depuis le 14 janvier 2021.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES, société par actions simplifiée - Boulevard de Beaubourg Parc d'Activités de Paris Est 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 402656094


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Enregistrement sans modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Services de restauration (alimentation).