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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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Le Manège à Glaces
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Le Manège à Glaces
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3793349
Date de dépôt :
27/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/12/2030
Le Manège à Glaces de COUP DE PATES

Présentation de la marque Le Manège à Glaces

Déposée par voie électronique le 27 décembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Manège à Glaces » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-03 du 21 janvier 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR, 77164 FERRIÈRES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme DENIAU Marine domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque Le Manège à Glaces a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3793349.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Le Manège à Glaces arrivera à expiration en date du 27 décembre 2030.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES, Société par actions simplifiée - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR, 77164 FERRIÈRES-EN-BRIE - France - SIREN 402656094


Novagraaf France, Mme DENIAU Marine - 2 rue Sarah Bernhardt, CS 90017, 92665 Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 21 janv. 2011 au BOPI 2011-03

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Renouvellement sans limitation le 13 novembre 2020 n°2764510 - Publication le 22 janv. 2021 au BOPI 2020-11-13

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine. ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé. ;

Services de restauration (alimentation).