Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CUISINE DU Fournil
COUP DE PATES

Numéro de dépôt :
4568993
Date de dépôt :
18/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/07/2029
LA CUISINE DU Fournil de COUP DE PATES

Présentation de la marque LA CUISINE DU Fournil

Déposée par voie électronique le 18 juillet 2019 par COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CUISINE DU Fournil » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-32 du 9 août 2019.

Le déposant est COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE domicilié(e) 2 Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque LA CUISINE DU Fournil a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4568993.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CUISINE DU Fournil arrivera à expiration en date du 18 juillet 2029.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LA CARTE D HUBERT , LES PAINS DES MOISSONNEURS , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS , LES SECRETS DU FOURNIL , La Cuisine du Fournil , PAN'CROQ , La Gondolaise , Noug'Arts , Signature de l'atelier


COUP DE PATES - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France


Novagraaf France, Madame Laurence RIVIERE - 2 Sarah Bernhardt - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Publication - Publication le 9 août 2019 au BOPI 2019-32

Enregistrement sans modification - Publication le 8 nov. 2019 au BOPI 2019-45

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; produits apéritifs principalement à base de viande, poisson, volaille, crustacés, escargots, fruits et légumes, fromages ; oeuf et lait; pommes chips.