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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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LA CARTE D HUBERT
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA CARTE D HUBERT
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4253588
Date de dépôt :
02/03/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/03/2026
LA CARTE D HUBERT de COUP DE PATES

Présentation de la marque LA CARTE D HUBERT

Déposée par voie électronique le 2 mars 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA CARTE D HUBERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-12 du 25 mars 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 Avenue Joseph Paxton, ZAC de Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. LAURENCE RIVIERE, CS90017 domicilié(e) 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France.

La marque LA CARTE D HUBERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4253588.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CARTE D HUBERT arrivera à expiration en date du 2 mars 2026.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS


COUP DE PATES, Société par actions simplifiée - 14-16 Avenue Joseph Paxton, ZAC de Bel Air - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 402656094


NOVAGRAAF FRANCE, Mme. LAURENCE RIVIERE, CS90017 - 2 RUE SARAH BERNARDT - 92665 - ASNIERES SUR SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.