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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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L'ARBRE SURPRISE
Marque expirée - Marque en non vigueur

L'ARBRE SURPRISE
COUP DE PATES Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3421730
Date de dépôt :
06/04/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2016
L\'ARBRE SURPRISE de COUP DE PATES

Présentation de la marque L'ARBRE SURPRISE

Déposée le 6 avril 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ARBRE SURPRISE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) Boulevard de Beaubourg, Parc d'activités de Paris Est,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE SURPRISE est expirée depuis le 6 avril 2016.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS


COUP DE PATES Société par actions simplifiée - Boulevard de Beaubourg, Parc d'activités de Paris Est,77184 EMERAINVILLE - 77184 - France - SIREN 402656094


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT,92593 LEVALLOIS PERRET Cedex - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-36

Publication - Publication le 12 mai 2006 au BOPI 2006-19

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salades) ; épices ; glace à rafraîchir.