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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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L'AMI DES ARTISANS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AMI DES ARTISANS
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3319713
Date de dépôt :
21/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2024
L\'AMI DES ARTISANS de COUP DE PATES

Présentation de la marque L'AMI DES ARTISANS

Déposée le 21 octobre 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'AMI DES ARTISANS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-48 du 26 novembre 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque L'AMI DES ARTISANS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3319713.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AMI DES ARTISANS arrivera à expiration en date du 21 octobre 2024.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES, Société par actions simplifiée - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIERES-EN-BRIE - France - SIREN 402656094


NOVAGRAAF FRANCE, Mme WAENDENDRIES PERRINE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Inscription le 1 octobre 2007 - Rejet partiel n°461585 - Publication au BOPI 2007-10-01

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-40

Publication - Publication le 26 nov. 2004 au BOPI 2004-48

Renouvellement sans limitation le 3 octobre 2014 n°2568807 - Publication le 5 déc. 2014 au BOPI 2014-10-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; -oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles.

Café, succédanés du café, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.

Restauration (alimentation). Tous les produits et services précités sont fabriqués ou fournis par un artisan.