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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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COUP DE PATES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

COUP DE PATES
COUP DE PATES, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1598773
Date de dépôt :
22/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
22/06/2020
COUP DE PATES de COUP DE PATES

Présentation de la marque COUP DE PATES

Déposée le 22 juin 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUP DE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) Boulevard de Beaubourg Parc d'Activités de Paris Est - 77184 - EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France.

La marque COUP DE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1598773.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque COUP DE PATES est expirée depuis le 22 juin 2020.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES


COUP DE PATES, Société par Actions Simplifiée - Boulevard de Beaubourg Parc d'Activités de Paris Est - 77184 - EMERAINVILLE - France - SIREN 402656094


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS PERRET Cedex - France


Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168345 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286417 - Publication au BOPI 1999-10-12

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2433348 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Charcuterie, Poisson, Volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conserves séchés et cuits;gelées, confitures, oeufs, produits d'oeufs en général, lait et autres produits laitiers;conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, et confiserie, glaces comestibles, miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever sel, mouyarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.