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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES
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COUP DE PATES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

COUP DE PATES
COUP DE PATES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1581702
Date de dépôt :
23/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/03/2030

Présentation de la marque COUP DE PATES

Déposée le 23 mars 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COUP DE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) COUP DE PATES domicilié(e) 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence domicilié(e) 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France.

La marque COUP DE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1581702.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque COUP DE PATES arrivera à expiration en date du 23 mars 2030.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , L'AMI DES ARTISANS


COUP DE PATES, Société par actions simplifiée - 14-16 AVENUE JOSEPH PAXTON, ZAC DE BEL AIR - 77164 - FERRIÈRES-EN-BRIE - France - SIREN 402656094


Novagraaf France, Mme RIVIERE Laurence - 2 rue Sarah Bernhardt, Bâtiment o², CS 90017 - 92665 - Asnières-sur-Seine Cedex - France


Inscription le 12 octobre 1999 - Transmission totale de propriété n°286417 - Publication au BOPI 1999-10-12

Renouvellement sans limitation le 22 mars 2000 n°2168346 - Publication au BOPI 2000-03-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-35

Renouvellement sans limitation le 3 mars 2010 n°2433347 - Publication le 30 avr. 2010 au BOPI 2010-03-03

Renouvellement sans limitation le 28 février 2020 n°2741345 - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-02-28

Viande, Charcuterie, poisson, volaille et gibier extraits de viande;fruits et légumes conservé séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, produits d'oeufs en général, lait et autres produits laitiers;conserves, fruits et légumes en conserve ou surgelés, pickles;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, patisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices, glaces à rafraichir.