Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux
COUP DE PATES S.A. (société anonyme)

Numéro de dépôt :
98764110
Date de dépôt :
14/12/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
14/12/2008

Présentation de la marque CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux

Déposée le 14 décembre 1998 par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-04 du 22 janvier 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES domicilié(e) 22, avenue Georges V, 75008 PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98764110.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOCADO Pour les Accros du Choco et des Cadeaux est expirée depuis le 14 décembre 2008.

COUP DE PATES a également déposé les autres marques suivantes : LE TOURIER , MACABONBON , LE MITRON , VITOTOP , LA CARTE D HUBERT , L'ARBRE SURPRISE , LES PAINS DES MOISSONNEURS , SCOUBI , COUP DE PATES , L'AMI DES ARTISANS


COUP DE PATES S.A. (société anonyme) - 22, avenue Georges V, 75008 PARIS - France - SIREN 402656094


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-21

Publication - Publication le 22 janv. 1999 au BOPI 1999-04

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.