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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration
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TRESORS DU TERROIR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TRESORS DU TERROIR
COUP DE PATES SA (SA à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3078434
Date de dépôt :
24/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/01/2011

Présentation de la marque TRESORS DU TERROIR

Déposée le 24 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TRESORS DU TERROIR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration domicilié(e) Boulevard de Beaubourg, 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque TRESORS DU TERROIR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078434.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TRESORS DU TERROIR est expirée depuis le 24 janvier 2011.

COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS DU TERROIR , COUP DE PATES , COUP DE PATES


COUP DE PATES SA (SA à Conseil d'Administration) - Boulevard de Beaubourg, 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 402656094


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; ufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Café, succédanés du café, cacao, sucre ; riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie, levure, poudre pour faire lever ; confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) épices ; glace à rafraîchir.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.