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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration
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COUP DE PATES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COUP DE PATES
COUP DE PATES SA (SA à Conseil d'Administration)

Numéro de dépôt :
3078998
Date de dépôt :
26/01/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/01/2011

Présentation de la marque COUP DE PATES

Déposée le 26 janvier 2001 par la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « COUP DE PATES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-09 du 2 mars 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration domicilié(e) Boulevard de Beaubourg, 77184 EMERAINVILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 656 094 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque COUP DE PATES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3078998.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COUP DE PATES est expirée depuis le 26 janvier 2011.

COUP DE PATES (SA à Conseil d'Administration a également déposé les autres marques suivantes : TRESORS DU TERROIR , TRESORS DU TERROIR , COUP DE PATES


COUP DE PATES SA (SA à Conseil d'Administration) - Boulevard de Beaubourg, 77184 EMERAINVILLE - France - SIREN 402656094


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-26

Publication - Publication le 2 mars 2001 au BOPI 2001-09

Restauration (alimentation).