Déposée par voie électronique le 12 juillet 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUNTRY CASA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LA CABANE DE LOUISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUNTRY CASA domicilié(e) ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 146 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUNTRY CASA, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL domicilié(e) ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.
La marque LA CABANE DE LOUISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019345.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
COUNTRY CASA, SARL - ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 434581146
COUNTRY CASA, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL - ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement sans modification - Publication le 31 oct. 2013 au BOPI 2013-44
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;
Horlogerie et instruments chronométriques ; coffrets à bijoux ; porte-clefs de fantaisie ;
Photographies ; articles de papeterie ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; calendriers ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; plantes et fleurs artificielles ;
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ;
Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table.
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