Marque enregistrée - Marque en non vigueur

KATE ALLISON
COUNTRY CASA, SARL

Numéro de dépôt :
3938661
Date de dépôt :
02/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
02/08/2022
KATE ALLISON de COUNTRY CASA

Présentation de la marque KATE ALLISON

Déposée le 2 août 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUNTRY CASA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « KATE ALLISON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) COUNTRY CASA domicilié(e) ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France et immatriculée sous le numéro RCS 434 581 146 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COUNTRY CASA, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL domicilié(e) ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France.

La marque KATE ALLISON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KATE ALLISON est expirée depuis le 2 août 2022.

COUNTRY CASA a également déposé les autres marques suivantes : EN ATTENTE , Pure and kook , Pure and bath , PURE Et DESIGN , PURE et ADVENTURE , Pure and design , Pure & Lights , LA MAISON DE LOUISE , PURE ET CHRISTMAS , LOUISE MANSEN


COUNTRY CASA, SARL - ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France - SIREN 434581146


COUNTRY CASA, M. JEAN-PHILIPPE PEYRAL - ZA DE L'EUROPE, 230 AVENUE DE L'EUROPE - 77310 - SAINT FARGEAU PONTHIERRY - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles ; carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël exceptés les articles d'éclairage et les sucreries ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport).