MODCON
Présentation de la marque MODCON
Déposée le 13 février 1992 par COUNTDOWN CLEAN SYSTEMS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque MODCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405518.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODCON est expirée depuis le 13 février 2002.
COUNTDOWN CLEAN SYSTEMS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25
Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07