Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODCON
COUNTDOWN CLEAN SYSTEMS LIMITED (société britannique)

Numéro de dépôt :
92405518
Date de dépôt :
13/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2002

Présentation de la marque MODCON

Déposée le 13 février 1992 par COUNTDOWN CLEAN SYSTEMS LIMITED (société britannique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODCON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-07 du 27 mars 1992.

Le déposant est COUNTDOWN CLEAN SYSTEMS LIMITED (société britannique), domicilié(e) 3, Bedford Square, LONDRES WC1B 3RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque MODCON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92405518.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODCON est expirée depuis le 13 février 2002.

COUNTDOWN CLEAN SYSTEMS LIMITED (société britannique a également déposé les autres marques suivantes : ATTENUPOD , ATTENUMESH , ATTENULITE , ATTENUTUBE , ATTENUSTICK


COUNTDOWN CLEAN SYSTEMS LIMITED (société britannique) - 3, Bedford Square, LONDRES WC1B 3RA ROYAUME-UNI - Royaume-Uni


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-25

Publication - Publication le 27 mars 1992 au BOPI 1992-07

Instruments, composants et appareils électriques et électroniques, leurs pièces détachées et parties constitutives