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Marques déposées par monsieur COUMONT
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- DUC DE PESSANS -
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

- DUC DE PESSANS -
Monsieur COUMONT, Serge

Numéro de dépôt :
1596228
Date de dépôt :
18/05/1990
Lieu de dépôt :
BAYONNE
Date d'expiration :
18/05/2000

Présentation de la marque - DUC DE PESSANS -

Déposée le 18 mai 1990 par monsieur COUMONT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE), la marque française « - DUC DE PESSANS - » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur COUMONT domicilié(e) Château de Pessans, Route d'Urt, 64100 BAYONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr GILLES, Daniel - France.

La marque - DUC DE PESSANS - a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1596228.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque - DUC DE PESSANS - est expirée depuis le 18 mai 2000.

COUMONT a également déposé les autres marques suivantes : - EXPRESSION DE FRANCE - , - DANDY DE PARIS - , - NIRVANA -


Monsieur COUMONT, Serge - Château de Pessans, Route d'Urt, 64100 BAYONNE - France


Mr GILLES, Daniel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-47

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)