Déposée le 18 janvier 1989 par COUMES FranÇois Xavier
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « Création Haus-BO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est COUMES FranÇois Xavier, domicilié(e) 5, rue Alsace Lorraine, 66000 PERPIGNAN. - France.
La marque Création Haus-BO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1509318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Création Haus-BO est expirée depuis le 18 janvier 1999.
COUMES FranÇois Xavier - 5, rue Alsace Lorraine, 66000 PERPIGNAN. - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-26
Appareils d'éclairage, de distribution d'eau et installations sanitaires;meubles en tous genres, glaces (mirroirs), cadres;produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liege, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, ecume de mer, succedanes de toutes ces matieres ou en matieres plastiques;tapis, paillassons, nattes, linoleum et autres revêtements de sols;tentures murales non en matières textiles; etablissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires, plans d'agencements, d'amenagements et de décorations;
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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