Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE ROGALLAIS
COUMES Fernand, La Tuilerie, 09140 SEIX.

Numéro de dépôt :
1224701
Date de dépôt :
25/03/1982
Lieu de dépôt :
FOIX
Date d'expiration :
25/03/1992
LE ROGALLAIS de COUMES Fernand

Présentation de la marque LE ROGALLAIS

Déposée le 25 mars 1982 par COUMES Fernand auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (FOIX), la marque française « LE ROGALLAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est COUMES Fernand, La Tuilerie, 09140 SEIX. - France.

La marque LE ROGALLAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE ROGALLAIS est expirée depuis le 25 mars 1992.


COUMES Fernand, La Tuilerie, 09140 SEIX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633658 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

Inscription le 23 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°633657 - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-10-23

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