Marque enregistrée - Marque en non vigueur

B. DUTHEIL
COULY DUTHEIL S.A.

Numéro de dépôt :
1511386
Date de dépôt :
18/01/1989
Lieu de dépôt :
TOURS
Date d'expiration :
18/01/1999

Présentation de la marque B. DUTHEIL

Déposée le 18 janvier 1989 par la Société Anonyme (SA) COULY DUTHEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOURS), la marque française « B. DUTHEIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) COULY DUTHEIL domicilié(e) 12, rue Diderot à 37500 CHINON. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre COULY. - France.

La marque B. DUTHEIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1511386.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque B. DUTHEIL est expirée depuis le 18 janvier 1999.

COULY DUTHEIL a également déposé les autres marques suivantes : LA DILIGENCE COULY-DUTHEIL , COULY-DUTHEIL LE VIN, L'AMITIE, LA MUSIQUE , LES MOULINS DE TURQUANT , de Franc


COULY DUTHEIL S.A. - 12, rue Diderot à 37500 CHINON. - France


Monsieur Pierre COULY. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-28

Vins